Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb
M. SEBAG Ari

Numéro de dépôt :
4012360
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb de SEBAG Ari

Présentation de la marque M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb

Déposée le 10 juin 2013 par monsieur SEBAG Ari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur SEBAG Ari domicilié(e) 141 bis rue de Saussure - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBAG Ari domicilié(e) 141 bis rue de Saussure - 75017 - PARIS - France.

La marque M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.H.S.P. Manufacture Historique de Soldats de Plomb est expirée depuis le 10 juin 2023.

SEBAG Ari a également déposé les autres marques suivantes : EFFIGIE


M. SEBAG Ari - 141 bis rue de Saussure - 75017 - PARIS - France


M. SEBAG Ari - 141 bis rue de Saussure - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.